Enquête publique terminée |
- Plan de Mobilité 2032
- Enquête publique unique relative à l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) climat, du zonage d’assainissement des eaux pluviales et du zonage d’assainissement des eaux usées
- Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire pour la création d’une réserve foncière sur le secteur de Sablassou (Castelnau-le-Lez)
- Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Montferrier-sur-Lez
- Mise en œuvre d'une Unité de Valorisation Énergétiques des Boues (UVEB) sur le site de la station de traitement des eaux usées Maera
- Enquête publique relative au transfert d'office des voies privées dans le domaine public métropolitain à Grabels (rue du Rio, des Cigales, des Lavandes et impasse du Mas d’Armand)
- Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Pérols
- Enquête publique relative au projet de modification n°4 du PLU de Castelnau-le-Lez
- Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Pignan
- Ligne 5 de tramway : établissement des servitudes d'appui-accrochage pour les supports des lignes aériennes de contact (LAC) et d'éclairage public
- Enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Lattes
- Le Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
- Cournonterral : construction d'un lycée, d'un gymnase et aménagements des accès multimodaux
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